Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYBREAD
DODY-PLAST SA

Numéro de dépôt :
93482166
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque POLYBREAD

Déposée le 2 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DODY-PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYBREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DODY-PLAST domicilié(e) 36 RUE DES GRANDS CHAMPS, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DODY-PLAST SA - France.

La marque POLYBREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYBREAD est expirée depuis le 2 septembre 2003.

DODY-PLAST a également déposé les autres marques suivantes : POUBEL'SAK , POUBEL'PLUS , P A P I P L A S T , GELSAC , ORDOSAC


DODY-PLAST SA - 36 RUE DES GRANDS CHAMPS, 75020 PARIS - France


DODY-PLAST SA - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260688 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.